Laurent Chassot
Associé, Dr en droit, LLM (Air & Space)
Laurent Chassot a fondé et dirige notre bureau de Genève. Son activité est centrée sur le droit aérien, le droit des transports et des assurances, le contentieux transfrontière, ainsi que l'exécution forcée.
Depuis plus de 10 ans, il traite une large gamme de dossiers liés à l'aviation, pour le compte de transporteurs aériens, assureurs et banques. Une partie importante de son activité est consacrée aux contentieux consécutifs à des accidents aériens. En conséquence, il a développé une excellente expérience relative aux aspects techniques de ces litiges. Il conseille également ses clients sur des affaires non-contentieuses, telles que tous types de contrats relatifs à l'acquisition, l'exploitation et la maintenance d'aéronefs, particulièrement en lien avec l'aviation d'affaires, ainsi que sur les accords commerciaux entre compagnies aériennes. Laurent Chassot est également très actif dans le domaine de la réglementation aérienne, intervenant régulièrement sur des questions de droits de trafic et de licences d'exploitation. Il est cité par The Legal 500 et Who's Who Legal comme un spécialiste de premier plan dans le domaine du droit aérien.
En sus du droit aérien, Laurent Chassot intervient régulièrement pour des clients du cabinet dans des contentieux relatifs au négoce de matières premières ou au transport maritime.
Laurent Chassot est titulaire d'un LL.M. en droit aérien et spatial de l'Université McGill ainsi que d'un doctorat en droit de l'Université de Berne. Sa thèse sur la Convention de Montréal de 1999 a été récompensée par le prix Professeur Walther Hug. Il enseigne le droit aérien (européen et des contrats) auprès de l'Institut de formation et de développement de l'IATA (ITDI). Enfin, il intervient régulièrement lors de conférences et est l'auteur de plusieurs publications en droit aérien.
Laurent Chassot travaille en français, anglais et allemand.
Titulaire d'une licence de pilote privé, il aime voler lorsque son emploi du temps le lui permet.
Publication02.02.2022
L2B Aviation - International Aircraft Registration Guide
Contribution of Swiss Chapter in L2B Aviation - International Aircraft Registration Guide.
Publication31.01.2021
Le droit aérien au temps de la pandémie
Article publié dans le Bulletin ASDA
N° 152 2020
Présentation25.01.2020
Haftungsrechtliche Entwicklungen im Luftrecht
Neue Entwicklungen im Luftrecht, 23. Seminar, Universität Bern
Leasing d'avions
Consultant Suisse d'une société de leasing internationale pour le leasing de deux avions Embraer E190
Droit spatial
Réalisation d'une étude comparative de législations spatiales sur mandat d’une agence spatiale gouvernementale.
Assurance crédit
Nous conseillons des assureurs crédit dans le cadre d’une structure complexe de leasing d’avion en lien avec des polices d'assurance relatives au non-paiement d'avions.
Avis de droit sur le régime de protection des passagers en droit suisse
Avis rendu dans le cadre d’une procédure judiciaire à l’étranger, engagée par une compagnie aérienne, en vue du recouvrement des indemnités payées aux passagers, à la suite de l’endommagement au sol de son avion.
Réglementation relative à la construction de drones
Conseil à un constructeur de drones utilisés dans des missions étatiques/publiques, sur les standards applicables en matière de construction/certification.
Réclamations de passagers
Traitement des réclamations de passagers pour une compagnie aérienne (annulation de vol dans le contexte de la Covid 19).
Avis de droit sur l’immunité d’exécution des aéroports au regard du droit aérien international
Avis rendu dans le cadre d’une procédure judiciaire portant sur la saisie de redevances aéroportuaires et de navigation aérienne prélevées par IATA pour le compte d’un Etat.
Achat d'aéronef
Conseil complet à un HNWI pour l'achat, le financement et l'exploitation d'un avion Gulfstream G500.
Saisie d'aéronefs
Saisie de deux avions d'affaires pour garantir les créances découlant d'un litige commercial.
Sanctions, etc.
Conseil à un constructeur aéronautique sur diverses questions relatives aux sanctions, à la lutte contre le blanchiment d'argent et aux réglementations en matière de concurrence.
Contrats d'aviation
Conseil à un constructeur aéronautique dans le domaine de la défense, en vue de la rédaction de divers modèles de contrats relatifs aux relations avec les fournisseurs et les clients.
Conditions de transport
Rédaction des conditions de transport et autres CG pour un client du secteur de l'aviation d'affaires.
Assurance d'aéronef
Conseil à un assureur aérien sur le refus de couverture en raison de l'exploitation illégale d'un aéronef.
Opérations aériennes
Conseil à une compagnie aérienne étrangère sur la prise d’exploitation en Suisse (y compris la procédure de certification AOC et les droits de trafic.
Polices d’assurance aérienne
Nous avons conseillé un assureur en lien avec la rédaction de polices d’assurance aérienne, y compris les aspects réglementaires.
Saisie conservatoire d’aéronef
Nous avons conseillé un exploitant d’avions ambulances qui était menacé de la saisie de ses appareils du fait des prétentions injustifiées d’un fournisseur de carburant.
Réclamations de passagers
Nous avons défendu des compagnies aériennes et leurs assureurs contre diverses prétentions émises par des passagers, notamment en matière de droits des passagers.
Vente en ligne de voyages à forfait
Nous avons conseillé une compagnie aérienne sur les exigences réglementaires liées à la vente en ligne de voyages à forfait.
Accidents dans l’aviation générale
Nous avons représenté des transporteurs aériens et leurs assureurs dont la responsabilité était recherchée par des passagers et leurs ayants droit.
Or envolé
Nous avons représenté un assureur responsabilité dans un contentieux consécutif au vol d’une cargaison d’or transportée par air.
Droits de trafic hors ligne
Nous avons conseillé l’exploitant d’une flotte d’avions d’affaires sur les implications en matière de droits de trafic de l’exploitation de vols irréguliers.
Gulfstream 650ER
Nous avons conseillé une banque sur les sûretés à constituer en garantie d’un prêt octroyé pour le refinancement de l’avion.
Incendie d’un B787
Nous avons conseillé les assureurs d’un équipementier suisse, sur les questions de responsabilité et procédurales liées à un dommage de 42 millions USD subi par un Boeing 787 Dreamliner à la suite d’un incendie.
Bombardier Challenger CL605
Conseil en lien avec l’achat et l’importation de l’avion.
Refinancement d’un business jet
Nous avons conseillé une banque suisse en lien avec le refinancement d’un business jet. En particulier, nous avons rédigé et négocié tous les documents contractuels.
Vente de vols en ligne
Nous avons conseillé une compagnie aérienne sur les exigences réglementaires applicables à la vente en ligne de vols et de voyages à forfait.
Alliance aérienne
Nous avons conseillé deux transporteurs aériens en lien avec leur auto-évaluation, au regard du droit de la concurrence, d’une alliance stratégique impliquant en particulier le partage de codes.
Achat d’un Agusta AW139
Nous avons conseillé un client lors de l’achat d’un hélicoptère Agusta AW139. Notre intervention portait en particulier sur la négociation du contrat d’achat, mais également sur les questions de TVA y relatives.
Achat d’un Falcon 900LX
Nous avons conseillé un client lors de l’achat d’un jet Falcon 900LX, en particulier en lien avec la négociation du contrat d’achat.
Achat d’un Bombardier Global 6000
Nous avons conseillé un client lors de l’achat d’un jet Bombardier Global 6000, en particulier en lien avec la négociation du contrat d’achat.
Vente d’un BBJ
Nous avons conseillé un family office dans le cadre de la vente d’un Boeing Business Jet.