Présentation lors de l'événement SIRM Connect sur les PFAS.
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Clemens von Zedtwitz
Partner, Dr en droit, LLM, avocat spécialiste FSA en droit de la responsabilité civile et des assurances
Clemens von Zedtwitz défend de nombreux assureurs, intermédiaires d’assurance et leurs assurés dans le cadre de litiges, ou les conseille sur des questions de couverture d’assurance. Il conseille ou représente également des clients dans leur relation avec l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA).
- Conseil et représentation d’entreprises (d’assurance) dans toutes procédures en responsabilité et d'indemnisation, en particulier l’assurance responsabilité professionnelle, dirigeants et organes (D&O), erreurs et omissions (E&O), garanties et indemnisations (W&I), assurance de choses
- Expérience dans le domaine des indemnités professionnelles, des actions en responsabilité contre les administrateurs et dirigeants d'entreprise
- Donne des avis en matière de couverture d'assurance et gère des sinistres pour le compte d'assureurs affiliés à Lloyd's
- Représente ses clients faisant face à des enquêtes de la part des autorités comme l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA)
- Recommandé par le dernier Legal 500 en tant que leader en matière droit des assurances
- Reconnu par Who's Who Legal Suisse comme le praticien le plus respecté et le leader d'opinion en matière d'assurance et de réassurance
- Admis au barreau en 2005
- Avocat spécialiste FSA en responsabilité civile et droit des assurances
- Master of Laws, LL.M., University of California, Los Angeles (UCLA)
- Etudes de droit (lic. iur., Dr. iur.) à l'Université de St. Galles (thèse de doctorat récompensée par le "Prix d'Excellence" de la Société suisse du droit de la responsabilité civile et des assurances
- Conférencier à l'École Polytechnique Fédérale de Zurich (EPFZ), en matière contractuelle et délictuelle, ainsi qu'en droit des assurances, à l'Université des sciences appliquées de Zurich (ZHAW, CAS Claims Management and CAS droit, réglementation et gestion des risques) et à l’Université des sciences appliquées en gestion d'entreprise Zurich (HWZ, CAS Rechtsschutzmanagement)
- Avant de rejoindre gbf, il était associé chez CMS von Erlach Poncet SA durant six ans, où il a dirigé le secteur des assurances et de la réassuran
Présentation27.02.2025
Schulthess Forum Insurance Law 2025
Moderator of the Schulthess Forum Insurance Law, Professional Liability and Professional Indemnity Insurance
Publication01.06.2024
Art. 33 ICA – the ambiguity rule under Swiss law may also work against the policyholder
HAVE/REAS 2/2024, together with Riccardo Maisano
Présentation28.09.2023
Forum Schulthess sur le droit des assurances 2023
Direction du colloque Schulthess Forum sur le droit des assurances, programmes d'assurance internationaux.
Assurance construction
Représentation d'une compagnie d'assurance dans un litige relatif au montant de l'indemnité à verser en vertu du contrat d'assurance
Litige de rétrocession/couverture
Représentation d'une société de réassurance dans un litige de couverture sous contrat de rétrocession
Litige avec un intermédiaire d'assurance
Représentation d'une compagnie d'assurance dans un litige avec un intermédiaire d'assurance (résiliation de l'accord de collaboration, remise de données clients)
Litige dans le domaine de la réassurance
Représentation d'une société internationale de réassurance dans un litige avec un assureur vie étranger (financement)
Responsabilité civile produits/importateur de prothèses articulaires orthopédiques
Défense d'un importateur de prothèses articulaires orthopédiques dans la défense contre des prétentions en responsabilité civile dans le cadre d'une procédure devant un tribunal étatique.
Responsabilité civile produits/groupe agrochimique/litige de couverture
Défense de la succursale d'un assureur étranger dans une procédure d'arbitrage (Swiss Rules), défense contre des prétentions de couverture d'un groupe agrochimique
Responsabilité professionnelle du médecin
Défense d'un médecin dans le cadre de la défense contre les prétentions récursoires d'un assureur-maladie social
Assurance caution
Conseil à la succursale d'un assureur-caution étranger dans le cadre du règlement de sinistres avec des clients suisses (paiement de la garantie, recours)
Protection des données et nouveau produit d'assurance
Conseil en matière de protection des données d'une compagnie d'assurance lors du lancement d'un nouveau produit d'assurance pour les consommateurs.
Responsabilité professionnelle de l'avocat
Défense d'un avocat contre une action en responsabilité intentée par un ancien client dans le cadre d'une procédure devant un tribunal étatique.
Pertes d'exploitation dues à la COVID-19
Défense de la succursale suisse d'un assureur étranger dans une procédure judiciaire étatique contre une demande de couverture introduite par une société active dans le secteur de l'alimentation.
Pertes d’exploitation dues à la COVID-19
Défense de la succursale suisse d'un assureur étranger dans une procédure d'arbitrage contre une demande de couverture introduite par une multinationale active dans l'industrie de l'aviation.
Pertes d’exploitation en raison de la COVID-19
Défense d'un assureur de biens suisse dans le cadre d’une procédure devant un tribunal étatique, contre une demande de couverture introduite par un propriétaire d'hôtel.
Pertes d’exploitation dues à la COVID-19
Défense d'un assureur de biens suisse dans une procédure devant un tribunal étatique contre une demande de couverture introduite par une maison de retraite.
Révision de conditions générales / Révision de la LCA
Conseil à des assureurs suisses et étrangers sur la révision de leurs conditions générales dans le cadre de l’entrée en vigueur de la LCA révisée (1er Janvier 2022)
Dégâts d’incendie / groupe pharmaceutique international
Conseil à un groupe pharmaceutique international dans le cadre d’une demande d’indemnisation à la suite de dégâts d’incendie (dommages matériels/perte de profit)
Gestion de sinistres / COVID-19
Gestion de sinistres résultant de pertes d’exploitation pour des assureurs suisses et étrangers
Litige en réassurance / COVID-19
Conseil et représentation d’une compagnie de réassurance suisse sur des questions de dédommagement et d’agrégation des pertes relatives au COVID-19
Assurance pertes d’exploitation / COVID-19
Représentation d’une compagnie d’assurance suisse dans un litige en dédommagement relatif à des pertes d’exploitation et de profit liées au COVID-19
Assurance RCP pour médecins et avocats
Gestion de sinistres en Suisse pour un syndicat du Lloyd's (assurance responsabilité professionnelle des médecins, assurance responsabilité professionnelle des avocats, assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants)
Modèle d’intermédiaire et de distribution
Conseil à un constructeur automobile allemand dans le cadre de l'élaboration d'un modèle d'intermédiaire et de distribution pour les polices d'assurance de garantie automobile, y compris la procédure subséquente d’examen par la FINMA
Assurance D&O
Conseil aux administrateurs et dirigeants d'une multinationale industrielle en matière de responsabilité et de couverture dans le cadre d'une tentative de prise de contrôle hostile
Contentieux relatif à une couverture D&O, arbitrage
Représentation de deux compagnies d'assurances internationales dans le cadre d'un litige relatif à la couverture d'assurance responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants (procédure d'arbitrage selon le Règlement suisse d'arbitrage
Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA)
Conseil des assureurs dommages et maladie suisses sur diverses questions réglementaires
Action récursoire
Conseil et représentation d’un assureur PI afin de le défendre dans une action récursoire
Assurance-crédit et cautionnement
Conseil d'une compagnie d'assurance internationale en matière de réglementation transfrontalière dans le domaine de l'assurance-crédit et de l'assurance-caution
Agent souscripteur de Lloyd’s
Conseil d'une compagnie d'assurance britannique dans l’établissement d'un agent souscripteur Lloyd's en Suisse (réassurance crédit et caution)
Captive d’assurance et de réassurance
Conseil à un assureur suisse afin de mettre en place une structure complexe de captive et de réassurance
Litige dans le domaine de la réassurance
Représentation d'une compagnie de réassurance internationale dans un litige complexe avec un assureur direct suisse